Informateur_juin_2020_02.pdf (809,9 ko)

FAITS_SAILLANTS_DU_RAPPORT_FINANCIER_2019.pdf (478,64 ko)

Bonjour à vous,

Ce message est pour vous aviser que la SOPFEU à mis à jour ce matin ses interdictions de brûlage à ciel ouvert. Dorénavant et jusqu’à nouvel ordre, il y a interdiction de faire des feux à ciel ouvert pour le secteur du Bas-Saint-Laurent. Nous vous tiendrons informés en cas de changement d’avis. Pour plus d’information concernant l’interdiction, je vous invite à consulter directement le site de la SOPFEU (cliquez ici pour la carte des secteurs visés).

Nous nous affairons également de contacter les personnes en possession d’un permis de brûlage présentement afin de les informer de l’interdiction.

Merci et bonne journée.

                        Antoine Bourdon, Tpi

Technicien en prévention des incendies

SRSI MRC de La Matanie

Bureau : 418-562-6734 poste 326

Télécopieur : 418-562-6782

Courriel : Antoine.bourdon@lamatanie.ca

Réunion du 4 mai 2020.mp3 (38,99 mo)

Réunion du 1er juin 2020.mp3 (13,84 mo)

PROVINCE DE QUÉBEC

MUNICIPALITÉ DE GROSSES-ROCHES

  AUX CONTRIBUABLES DE LA MUNICIPALITÉ

DE GROSSES-ROCHES

Avis public est par les présentes donnépar la soussignée, directrice généralesecrétaire-trésorière de la Municipalité de Grosses-Roches :

 Que

CONSIDÉRANT l’arrêté 2020-04 de la ministre de la Santé et des Services sociaux qui permet au conseil de siéger à huis clos et qui autorise les membres à prendre part, délibérer et voter à une séance par tout moyen de communication;

 CONSIDÉRANT l’arrêté ministériel numéro 2020-08 du 25 avril abrogeant le dixième alinéa de l’arrêté 2020-04 du 15 mars 2020 qui prévoit qu’une séance doit être publique, celle-ci doit être publicisée dès que possible par tout moyen permettant au public de connaître la teneur des discussions entre les participants et le résultat de la délibération des membres.

Pour les prochaines séances, le conseil municipal va siéger à huis clos, le public ne sera pas admis et ils sont invités à écouter l’enregistrement audio des délibérations et des prises de décisions pour la période de la pandémie.

Les enregistrements audios ainsi que les procès-verbaux seront disponibles sur le web de la municipalité;  municipalite.grossesroches.ca 

Donné à Grosses-Roches, ce 30 avril 2020.

Linda Imbeault, GMA

Directrice générale

Secrétaire-trésorière

AVIS PUBLIC

Est par les présentes donné par la soussignée secrétaire-trésorière de la susdite municipalité que :

Le conseil municipal de Grosses-Roches a adopté lors de la séance du 20 avril 2020, le règlement suivant, à savoir :

Règlement numéro 344 modifiant le règlement numéro 343 d’imposition de la taxe foncière, des taxes foncières générales et spéciales, des compensations et tarifs pour les services et fixant les modalités de paiement pour l’année 2020 afin d’y modifier le taux d’intérêt.

 Le présent règlement entrera en vigueur conformément à la Loi.

Toute personne intéressée peut prendre connaissance dudit règlement sur le site WEB de la municipalité considérant que le bureau est fermé au public suite aux mesures concernant la pandémie du COVID-19.

AVIS PUBLIC 

Est par les présentes, donné par la soussignée, secrétaire-trésorière de la susdite municipalité QUE :

Lors d’une séance extraordinaire du Conseil municipal  de la Municipalité de Grosses-Roches en date du lundi  20 avril 2020 à 19h30 qui sera tenue à huit clos par conférence téléphonique, ledit conseil déposera le rapport des vérificateurs pour les états financiers de la municipalité au 31 décembre 2019.

DONNÉ À Grosses-Roches, ce 15e jour d’avril 2020.

 _________________________

Linda Imbeault, secrétaire-trésorière

Le rapport financier sera publié sur le site dès qu'il aura été déposé au Conseil.

AVIS PUBLIC

CONCERNANT LES SÉANCES DU CONSEIL MUNICIPAL

Veuillez prendre note qu’en raison de la situation actuelle, le conseil municipal doit siéger à huis clos par conférence téléphonique, donc le public ne sera pas admis au cours des prochaines séances jusqu’à nouvel ordre.

Vous êtes invités à poser vos questions s'il y a lieu par courriel à : grossesroches@lamatanie.ca

Ou téléphoner directement à la municipalité au : 418-733-4273.

La directrice générale soumettra vos questions au conseil municipal et fera un suivi avec vous.

Edition_speciale_AVRIL_2020_-01.pdf (1,6 mo)

OFFRES D'EMPLOI À Grosses Roches Comité de développement de Grosses-Roches

Offres d'emploi – Été 2020 Au Café du Havre 119, rue de la Mer - Grosses-Roches

SERVICES D’URGENCE /SÉCURITÉ

Sûreté du Québec  418-562-2222

Service d’urgence 911 (pompier et ambulance )   911

CLCS Matane 418-562-5741  (Les Méchins) 418-729-3737

AUTRES SERVICES

Location de salles

Club des 50 ans et Plus  418-733-8151

Salle communautaire sous-sol de l’église 418-733-8265 (Linda Charest)

Soutien alimentaire

P’tits givrés (centre d’action bénévole) R 418-562-6444 Responsable Sylvie Fortin

Bureau de poste  418-733-8319

Éco-Centre (Matane) 418-562-5023

ORGANISMES COMMUNAUTAIRES ET COMITÉS

Chevaliers de Colomb ( Grosses-Roches et Les Méchins)             418-729-3320

Club des 50 ans et Plus de Grosses-Roches                                418-733-8151

Cuisines collectives (Région Matane)                                          418-562-7828

Fabrique de Grosses-Roches (Mme Angéline Lamontagne)            418-733-4648

Les Jardins communautaire  (Mme Nicole Côté)                            418-733-8092

Transport collectif de la MRC de La Matanie                                  418-566-2001

Comité de Développement de Grosses-Roches ( M. André Morin, président)  418-429-4089

Implication communautaire et sociale : vous avez envie de vous impliquer dans un comité comme bénévole ? Il y a plusieurs occasions d’implication à Grosses-Roches !

N’hésitez pas à contacter les organismes et comités.

ENTREPRISES/COMMERCES

Salon de coiffure Claudette 418-733-8331  

Magasin générale Henri Marquis 418-733-4909

Garage Turcotte et Fils  418-733-4037

Restaurant du Pêcheur 418-733-1350

Pourvoirie de la Gaspésie 418-733-4270

COMMUNICATIONS

Informateur_edition_mars_2020.pdf (871,79 ko)

Suite à la décision du gouvernement du Québec de fermer les écoles, les garderies et les services de garde, d'interdire les rassemblements publics, voici les directives que j'ai reçues de la mairesse de la Municipalité de Grosses-Roches :

• Le bureau municipal est FERMÉ AUX CITOYENS. Vous devez communiquer avec nous par courriel à  grossesroches@lamatanie.ca ou par téléphone au 418-733-4273;
• Nous demandons aux gens qui reviennent de voyage de respecter la quarantaine obligatoire mise en place par le gouvernement du Québec;
• Si vous présentez des symptomes de fièvre ou de toux, nous vous demandons de rester à la maison pour éviter la contamination;
• Rappelez-vous que la meilleure technique de prévention de la propagation des bactéries et des virus est le lavage des mains.

Pour en savoir davantage sur le coronavirus, la population est invitée à consuter le site quebec.ca/coronavirus.

Elle peut également obtenir de l'information en appelant au 1877-644-4545.

9 JUIN ET 8 OCTOBRE

QUE le calendrier ci-après soit adopté relativement à la tenue des séances ordinaires du conseil municipal pour 2020, qui se tiendront le lundi à la salle du Club des 50 ans et Plus au 159, rue Mgr Ross à Grosses-Roches et qui débuteront à 19 h 30 :

 Matane, le 6 novembre 2019 –

À la suite des événements qui ont eu lieu dans les derniers jours, le préfet, monsieur Denis Santerre, ainsi que l’ensemble des membres du Conseil de la MRC de La Matanie souhaitent réitérer leur pleine confiance envers la directrice générale, les membres de l’équipe de la direction et les employés de la MRC.

Monsieur Denis Santerre tient à rassurer les citoyens de La Matanie : « Certaines discussions n’ont visiblement pas eu lieu avant cette convocation, ce qui a mené à cette séance extraordinaire. Nous souhaitons rassurer la population, il ne s’agit pas d’un manque de transparence, mais bien de règles de non-divulgation liées aux dossiers de ressources humaines de manière générale. Ces règles sont en place pour protéger l’intégrité et la réputation des personnes.

Après ce malheureux épisode, l’ensemble des membres du Conseil et moi-même tenons à préciser que l’intégrité, le dévouement et la rigueur du travail de madame Line Ross n’ont en aucun cas été remis en question et qu’elle reste à la direction de la MRC. Nous parlons plutôt, dans ce cas-ci, d’une divergence de point de vue quant au développement de la MRC.

Maintenant, nous voulons tous mettre cet épisode derrière nous pour nous recentrer, en cette période de budget, sur la préparation de la future année qui promet d’être riche en défis pour La Matanie. Nous allons travailler, ensemble, à mettre en action notre énoncé de vision stratégique dans le but d’atteindre nos objectifs de développement grâce à la concertation du milieu, de ses instances et des partenaires. »

-30-

Source :

Alice Fanguet

Conseillère aux communications et affaires publiques

MRC de La Matanie

418-562-6734 poste 233

alice.fanguet@lamatanie.ca

Grosses-Roches, le 2 novembre 2019 à  18 h 50. – Par mesure préventive, la municipalité de Grosses-Roches demande aux gens desservis par son réseau d’aqueduc de faire bouillir l’eau du robinet. N’utilisez pas l’eau sans l’avoir fait bouillir à gros bouillons pendant au moins une minute, ou utilisez de l’eau embouteillée. Cet avis est d’une durée minimale de 48 heures.

Cet avis préventif est dû aux grosses pluies que nous avons eues et qui ont brouillé l’eau, il est difficile de la traiter avec les UV, mais elle demeure chlorée quand même.

Nous sommes désolés des inconvénients que cette situation peut occasionner et nous vous remercions de votre compréhension. La municipalité de Grosses-Roches prend actuellement toutes les mesures à sa disposition pour corriger la situation. Pour toute question, contactez le 418-733-4273, ou consultez le municipalite.grosses-roches.ca  

Que devez-vous faire?

De l’eau préalablement bouillie pendant une minute, ou de l’eau embouteillée, doit être utilisée pour les usages suivants, et ce, jusqu’à la diffusion d’un avis contraire :

• Boire et préparer des breuvages;
• Préparer les biberons et les aliments pour bébés;
• Laver et préparer des aliments mangés crus (fruits, légumes, etc.);
• Apprêter des aliments qui ne requièrent pas de cuisson prolongée (soupes en conserve, desserts, etc.);
• Fabriquer des glaçons;
• Se brosser les dents et se rincer la bouche.

Jetez les glaçons (n’oubliez pas les réservoirs des réfrigérateurs), boissons et aliments préparés après 19 h 30, le 2 novembre 2019, avec l’eau du robinet non bouillie.

Vous pouvez utiliser l’eau du robinet non bouillie pour :

• Laver la vaisselle à l’eau chaude en vous assurant de bien l’assécher;
• Laver des vêtements et prendre une douche ou un bain. En ce qui concerne les jeunes enfants, assurez-vous qu’ils n’avalent pas d’eau durant le bain ou lavez-les avec une débarbouillette.

Entreprises, commerces et institutions desservis : avisez votre clientèle que l’eau est impropre à la consommation. Fermez les fontaines d’eau et affichez l’information aux endroits où de l’eau reste disponible.

Veuillez prendre note que la municipalité fera faire des travaux de remplacement de conduites à partir du magasin général jusqu'au  pont à côté de l'école.

Les travaux seront exécutés par la compagnie Les Entreprises d'Auteuil et Fils.

La circulation sera détournée sauf pour les résidents de la rue d ela Mer qui pourront circuler avec un accès.

FORMULAIRE_PANIER_DE_NOEL_2019.pdf (90,71 ko)

Communique_2019.pdf (499,62 ko)

Informateur_01_septembre_2019.pdf (701,93 ko)

Informateur_02_septembre_2019.pdf (843,21 ko)

Veuillez prendre note que la compagnie a du retard et que les vidanges se feront le 27 et 30 septembre au lieu du 26 et 27 septembre.

COLLECTE DES GROS REBUTS

LA COLLECTE DES GROS REBUTS VENDREDI LE 4 OCTOBRE : À COMPTER DE 7H LE MATIN !

Les gros rebuts sont des objets domestiques trop gros pour être placés dans un bac roulant.

Ils doivent être mis à la rue au plus tard à 7h00. Ceux-ci ne sont pas nécessairement ramassés par le même camion que les résidus domestiques, ni à la même heure.

Encombrants – Gros rebuts

Bien qu’elle vous facilite la vie, la collecte des encombrants devrait demeurer une solution de dernier recours, car ces résidus sont destinés à l’enfouissement. Avant de placer vos encombrants en bordure de rue, assurez-vous donc qu’ils ne sont pas réutilisables, recyclables ou valorisables par des organismes de bienfaisance ou à l’écocentre.

Matières acceptées

Mobilier divers (matelas, fauteuil, meubles jardins, etc.), appareils électroménagers (sans halocarbures), lavabos, toilettes, filtres de piscine sans le sable, de la vitre ou miroir cassé ou autres objets de grande dimensions qu’il est impossible de mettre dans un bac roulant de 360 litres.

De plus, de petites quantités de débris de construction sont permises sous certaines conditions :

◾Quantité de 1 mètre cube et moins par collecte

◾Longueur de 1, 2 mètre et moins

◾Sans clous ni vis

◾Bien empilées ou attachés ou dans des boites ou sacs suffisamment solides

◾Disposés adéquatement afin d’être chargés manuellement par deux personnes

◾D’un poids maximum de 90 kg

Matières refusées

◾Appareils contenant des halocarbures ( réfrigérateurs, congélateurs, humidificateurs, déshumidificateurs, distributeurs d’eau, climatiseurs, etc.)

◾Matériaux en vrac (ex. : roc, pierre, terre, béton, asphalte)

◾Pneus

◾Résidus des technologies de l’information et des communications (téléviseur, téléphone, ordinateur, système de son, etc.)

◾Résidus domestiques dangereux (batterie, peinture, huile, bouteille de propane, etc.)

◾Tous les matériaux provenant de démolition ou rénovations (supérieur à  un volume de 1 mètre cube).

Important

Si vous voulez mettre en bordure de rue lors de cette collecte; un vélo, une poussette, un but de hockey ou un panier de basketball, vous devez identifier dessus « à jeter » pour être certain qu’ils soient récupérés.

UN CONSEIL :

Avant de jeter vos vieux objets en bon état, pensez à les offrir à un organisme de charité qui pourra en faire bénéficier d’autres personnes.

 MUNICIPALITÉ DE GROSSES-ROCHES

AVIS D’APPEL D’OFFRES PUBLIC

Projet : Remplacement d’égout sanitaire et pluvial –

             Tronçons I020 et I044 # 53-2-08015-19-03

 Propriétaire : Municipalité de Grosses-Roches 122, rue de la Mer, C.P. 69 Grosses-Roches (Québec) G0J 1K0

Ingénieur : Fédération Québécoise des Municipalités Ingénierie et Infrastructures 1134, Grande-Allée Ouest, RC-01 Québec (Québec) G1S 1E5

La municipalité de Grosses-Roches, propriétaire, désire obtenir des soumissions sous enveloppe scellée pour retenir les services d’un entrepreneur général en vue d’effectuer des travaux de remplacement d’égout sanitaire et pluvial (tronçon I020 et I044) à Grosses- Roches.

 Ces travaux devront répondre aux exigences techniques mentionnées au devis technique et aux plans du présent cahier des charges, sous réserve de toutes normes ou exigences prescrites par les lois ou règlements en vigueur.

Les soumissions devront être valides pour une période de 90 jours à compter de la date d’ouverture des soumissions. Les soumissions seront reçues le ou avant le 24 septembre 2019, 11 h, à l’édifice du bureau municipal de la municipalité de Grosses-Roches au 122, rue de la Mer, C.P. 69, Grosses- Roches (Québec) G0J 1K0. Les soumissions devront être acheminées sous enveloppe scellée et portant la mention « Soumission – Travaux de remplacement d’égout sanitaire et pluvial – Tronçons I020 et I044 » ainsi que le nom du soumissionnaire.

Pour être recevables, les soumissions devront rencontrer les exigences établies au cahier des charges et être retournées à la Municipalité dûment complétées. Aucune modification ne doit être effectuée au formulaire officiel de soumission et ses annexes. Les soumissions, en deux exemplaires, doivent être dactylographiées, sauf les signatures et les initiales.

La Municipalité ne s’engage à accepter ni la plus basse ni aucune des soumissions reçues dans le cadre du présent appel d’offres. 

 1. DISPONIBILITÉ DES DOCUMENTS : Toute personne ou toute société doivent se procurer les documents d’appel d’offres et devis par le biais du système électronique d’appels d’offres (SEAO) à l’adresse suivante : https://www.seao.ca/index.aspx.

2 GARANTIE Toute soumission devra être accompagnée d’une garantie de soumission représentant 10 % du montant total de la soumission excluant toutes les taxes applicables, valide pour une période de 90 jours de la date d’ouverture des soumissions, sous forme de chèque visé, de lettre de garantie irrévocable ou de cautionnement de soumission émis par une institution financière qui est un assureur détenant un permis émis conformément à la Loi sur les assurances (L.R.Q., c. A-32) l’autorisant à pratiquer l’assurance cautionnement, une société de fiducie titulaire d’un permis délivré en vertu de la Loi sur les sociétés de fiducie et les sociétés d’épargne (L.R.Q., c. S29.01), une coopérative de services financiers visée par la Loi sur les coopératives de services financiers (L.R.Q., c. C67.3) ou une banque au sens de la Loi sur les banques (L.C., 1991, c. 46), sans quoi la soumission sera automatiquement rejetée.

 3. SOUMISSIONNAIRE Seules sont autorisées à soumissionner les personnes, sociétés, compagnies ou corporations ayant un établissement au Québec.

 4. PRÉPARATION DES SOUMISSIONS Les soumissions pour les travaux de remplacement d’égout sanitaire et pluvial – tronçon I020 et I044 à Grosses-Roches devront être dactylographiées, sauf les signatures et les initiales, en deux  exemplaires sur les formulaires disponibles sur le site SEAO.

5. ENVOI DES SOUMISSIONS Toute soumission devra être adressée à l’attention de : Madame Linda Imbeault, directrice générale Municipalité de Grosses-Roches 122, rue de la Mer, C.P. 69 Grosses-Roches (Québec) G0J 1K0

Toute soumission doit parvenir à la Municipalité jusqu’à 11 h le 24^e  jour de septembre 2019.

6. OUVERTURE DES SOUMISSIONS Les soumissions seront ouvertes publiquement mardi, le 24 septembre 2019 à 11 h 05 au bureau municipal de Grosses-Roches au 122, rue de la Mer, C.P. 69, Grosses-Roches (Québec) G0J 1K0.

Donné à Grosses-Roches, ce 9^e  jour de septembre 2019.

Linda Imbeault. g.m.a.

Directrice générale

Secrétaire-trésorière

Grosses-Roches vous acceuille au 119, rue de la Mer, Café du Havre, pour un autre atelier GRATUIT dimanche le 25 août 2019, 14h, avec Louise Amyot.

Pour tous les détails consultez et AIMEZ la page Facebook : Les percusionnistes du dimanche :)

Photos :)

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Nous vous informons que les propriétaires-occupants du territoire de La Matanie, qui veulent bénéficier d’un support financier pour des travaux de rénovation visant à corriger des défectuosités majeures, pourront déposer une demande d’aide financière du 3 septembre au 30 septembre 2019 dans le cadre du Programme RénoRégion.

L’édition 2019-2020 du programme est rendue possible grâce à une aide financière de 144 000 $ de la Société d’habitation du Québec et, pour les ménages à faible revenus seulement, par la Société canadienne d’hypothèques et de logement. Comme par le passé, l’aide financière est dédiée aux propriétaires-occupants à revenu faible ou modeste qui doivent effectuer des travaux visant à corriger les défectuosités majeures que présente leur résidence. Les résidences pour être admissibles doivent avoir une valeur uniformisée d’au plus 115 000 $ et devront nécessiter des travaux d’au moins 2 000 $ touchant la structure, la plomberie, le chauffage, l’électricité, les murs extérieurs, la toiture ou les ouvertures. L’aide gouvernementale peut atteindre 95 % du coût reconnu pour la réalisation des travaux admissibles, sans toutefois dépasser 12 000 $. L’aide consentie sera calculée en fonction du revenu familial du ménage propriétaire.

La MRC considérera uniquement les demandes complètes et reçues durant la période d’inscription. Les documents remis aux différents bureaux municipaux devront être datés avec le tampon officiel de la municipalité. Les dossiers admissibles seront traités en fonction des critères suivants, lesquels sont en ordre d’importance : le taux d’aide gouvernementale du programme, la taille des ménages, les revenus totaux des ménages.

Les formulaires d’inscription pourront être téléchargés sur le babillard du site Internet de la MRC de La Matanie (www.lamatanie.ca) à partir du 2 septembre prochain. Pour vérifier leur éligibilité ou obtenir de l’information, il est recommandé d’inviter les gens intéressés par ce programme à prendre directement contact avec Daniel Charette au 418 562-6734, poste 226.

form_insc_PRR_08-08-2019.pdf (376,45 ko)

Semaine du 15 juillet le bureau municipal sera ouvert seulement le lundi et mardi de 9h à 12h et de 13h à 16h.

Semaine du 22 juillet le bureau est fermé.

Semaine du 29 juillet le bureau est fermé.

Semaine du 5 août le bureau municipal sera ouvert seulement le lundi et mardi de 9h à 12h et de 13h à 16h.

Semaine du 12 août le bureau municipal sera ouvert seulement le lundi et mardi de 9h à 12h et de 13h à 16h.

Le retour aux heures normales le 19 août soit du lundi au jeudi de 9h à 12h et de 13h à 16h.

 AVIS PUBLIC

ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION SUR LE PROJET DE RÈGLEMENT 342 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE 307 AFIN DE PRÉCISER LES NORMES APPLICABLE EN SECTEUR DE FORTES PENTES 

AVIS PUBLIC est par la présente, donné par la soussignée de ce qui suit :

Lors d'une réunion tenue le 3 juin 2019, le conseil municipal a adopté le projet de règlement 342 modifiant le règlement de zonage 307 afin de préciser les normes applicables en secteur de fortes pentes.

Foire aux questions

     QU’EST-CE QUE C’EST? Les changements proposés touchent la règlementation d’urbanisme qui s’applique dans certaines zones escarpées le long du fleuve.

•      POURQUOI CES CHANGEMENTS? Une erreur a été décelée dans le règlement de zonage. La Municipalité désire remédier à cette erreur.

•      COMMENT CES CHANGEMENTS VONT-ILS ME TOUCHER? Ce projet de règlement vise les propriétés de la route 132 (n°ˢ impairs, 169 à 185), la rue Monseigneur-Ross (n°ˢ impairs, 103 à 177) et la rue de la Mer (tous les n°ˢ pairs), soit les zones 1-R, 2-L, 3-R, 5-C, 8-P, 9-R, 10-L et 18-FA. Il aura un impact sur les normes à respecter lorsque seront exécutés des travaux nécessitant un permis de construction ou un certificat d’autorisation à proximité de la falaise.

•      EST-CE QUE JE PEUX LIRE CES PROJETS DE RÈGLEMENT? Oui, le projet de règlement et les plans sont disponibles pour consultation au bureau municipal situé au 122, rue de la Mer à Grosses-Roches aux heures normales d’ouverture.

•      COMMENT PUIS-JE FAIRE VALOIR MON OPINION AUPRÈS DE LA MUNICIPALITÉ?  Une assemblée publique de consultation sur ces projets de règlements aura lieu le 8 juillet 2019 à 19 h 30, à la salle des Cœurs Vaillants (salle des 50 ans et plus) au 159, rue Monseigneur-Ross à Grosses-Roches. Au cours de cette assemblée publique, la mairesse ou son représentant expliquera le projet de règlement et les conséquences de son entrée en vigueur et entendra les personnes et organismes qui désirent s'exprimer. Le projet de règlement ne contient pas de dispositions assujetties à une approbation référendaire.

Donné à Grosses-Roches (Québec), ce 11^ième jour de juin 2019.

Linda Imbeault, g.m.a.

Directrice générale et secrétaire-trésorière

Canada

Province de Québec

Municipalité de GROSSES-ROCHES

PROJET

DE RÈGLEMENT NUMÉRO 342 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE AFIN DE PRÉCISER LES NORMES APPLICABLE EN SECTEUR DE FORTES PENTES

Attendu que,         conformément aux dispositions de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme (RLRQ, chapitre A-19.1), la Municipalité de Grosses-Roches a adopté le règlement de zonage portantnuméro 307 pour l'ensemble de son territoire ;

 ATTENDU QUE          la Municipalité a, en vertu du paragraphe 16 du second alinéa de l’article 113 de ladite loi, adopté le règlement 295 qui identifiait un secteur de fortes pentes présentant des risques pour la sécurité des personnes et des biens et émettait des normes à cet égard;

ATTENDU QUE          le chapitre sur les secteurs à risque de décrochement contient des dispositions contradictoires avec le chapitre sur les secteurs à forte pentes;

ATTENDU QUE          la volonté de la Municipalité n’était pas d’imposer un double régime de normes spéciales pour les secteurs à forte pente;

ATTENDU QU’            il est opportun de clarifier les normes applicables pour le bénéfice de certains propriétaires sur la route 132 et les rues de la Mer et Monseigneur-Ross;

Attendu qu’            un avis de motion du présent règlement, avec dispense de lecture, a dûment été donné par le/la conseiller/-ère xxxxxxxxxxx, et appuyé par le/la conseiller/-ère xxxxxxxxxxx, à la séance ordinaire du conseil tenue le xxxxxxxxxxxx ;

En conséquence, il est proposé par xxxxxxxxxxxx, et résolu à l’unanimité des conseillers présents :

QUE                          le règlement numéro 342 soit et est adopté, et que le conseil ordonne et statue, par ce règlement, ce qui suit : 

ARTICLE 1.                            PRÉAMBULE

Le présent règlement modifie le Règlement de zonage numéro 307 de la Municipalité de Grosses-Roches afin de préciser les normes applicable en secteur de fortes pentes. 

Le préambule ci-dessus fait partie intégrante du présent règlement.

ARTICLE 2.                            Normes spéciales concernant le contrôle de l’utilisation du sol dans les secteurs à risque de décrochement, de glissement de terrain, d’érosion et de ravinement

L’article 14.3.1 intitulé « champ d’application » est modifié afin :

1°    Au premier alinéa, d’abroger les mots « , et des secteurs de forte pentes, »;

2°    Au second alinéa, d’abroger les mots « , et les risques reliés à la topographie du terrain, soit les secteurs de forte pente, ».

L’article 14.3.2 intitulé « dispositions applicables » est modifié afin, au premier alinéa, d’abroger les mots « , et des secteurs de forte pentes, »;

ARTICLE 3.                            Normes spéciales concernant les secteurs à fortes pentes

La section 14.10 intitulé « Normes spéciales concernant les secteurs à fortes pentes » est remplacé par ce qui suit :

          14.10.1         Champ d’application

Les limites des secteurs à fortes pentes sont identifiées sur les plans de contraintes naturelles et anthropiques 1/2 et 2/2 faisant partie intégrante du présent règlement.

Dans ces secteurs, la présente section s’applique :

1°    À tout talus d’une inclinaison moyenne égale ou supérieure à 50 % sur une longueur de 5 mètres;

2°    Dans une marge de précaution au sommet du talus dont la largeur est de 10 mètres;

3°    Dans une bande de protection à la base du talus dont la largeur est égale à la moitié de la hauteur du talus, jusqu’à concurrence de 10 mètres sans jamais être moindre que 5,0 mètres.

La norme spéciale 14.10 est mentionnée à la grille des spécifications à titre purement indicatif.

          14.10.2         Dispositions applicables

Dans les secteurs à fortes pentes, tout ouvrage, toute nouvelle construction, tout agrandissement à une construction existante, toute coupe d’arbres, tout excavation ou remblai ainsi que tout entreposage, quelle qu’en soit la nature, sont prohibés.

Malgré ce qui précède, les travaux et ouvrages suivants peuvent être autorisés :

1°    Les travaux d’entretien, de réparation et de transformation sans agrandissement d’une construction existante;

2°    L’abattage des arbres morts, dépérissants ou susceptibles de causer des dommages ou mettant en péril la sécurité du public;

3°    Les ouvrages d’utilité publique;

4°    Les constructions ou ouvrages ne nécessitant pas de remblai ou d’excavation ni de coupe d’arbre;

5°    Les clôtures;

6°    La plantation d’arbre, d’arbuste;

7°    L’implantation ou l’agrandissement de petits bâtiments complémentaires sans fondation d’une superficie maximale de 10 mètres carrés sur un terrain occupé par un bâtiment principal légalement érigé, si les conditions suivantes sont respectées :

a)    Le projet autorisé ne pourrait pas être réalisé à l’extérieur du secteur à risque;

b)    Le projet autorisé ne nécessite pas la réalisation de travaux de remblayage et d’excavation, ni l’abattage d’arbres;

c)     La construction ou l’agrandissement projeté se situe à une distance d’au moins trois (3) mètres du sommet ou du bas d’un talus;

8°    Les travaux de stabilisation recommandés par un ingénieur;

9°    La reconstruction d’un bâtiment détruit par un sinistre, dont la cause n’est pas liée à un mouvement de sol.

Malgré le premier alinéa, l’érection d’une nouvelle construction, l’agrandissement d’une construction existante ou la réalisation d’ouvrages nécessitant des travaux d’excavation et de remblayage peut être permis à la condition que le requérant du permis présente une étude géotechnique détaillée et adéquate de son projet (rapport et plan) signée par un ingénieur. Cette étude doit certifier la stabilité du terrain. Cette étude doit aussi préciser si des travaux de protection doivent être réalisés. S’il y a lieu, un plan et un devis technique doivent alors être soumis afin d’indiquer les mesures de protection requises. Les travaux prévus doivent être exécutés sous la surveillance d’un ingénieur et ce dernier doit remettre au fonctionnaire désigné à la fin des travaux, un rapport signé approuvant les travaux effectués.

ARTICLE 4.                            Protection des ressources forestières

L’article 15.7.4.1 intitulé « Protection des sites à pente forte » est modifié de manière à ajouter ce qui suit à la suite du second alinéa :

Pour l’application du présent article, est considérée comme une pente forte toute pente dont l’inclinaison du terrain mesurée sur une distance minimale de 50 mètres est supérieure à 40 %.

ARTICLE 5.                            ENTRÉE EN VIGUEUR

Toutes les autres dispositions du Règlement de zonage numéro 307 de la Municipalité de Grosses-Roches demeurent et continuent de s’appliquer intégralement.

De plus, la transition entre les dispositions qui seraient abrogées ou remplacées à l’entrée en vigueur du présent règlement, et les dispositions qui les abrogent ou remplacent, est effectuée conformément à la loi.

L'abrogation de tout ou partie du règlement n'affecte pas les droits acquis, les infractions commises, les peines encourues et les procédures intentées. Les droits acquis peuvent être exercés, les infractions commises peuvent faire l’objet de poursuites, les peines peuvent être imposées et les procédures continuées et ce, malgré l'abrogation.

Ainsi, le remplacement ou la modification par le présent règlement de dispositions réglementaires n'affecte pas les procédures intentées sous l'autorité des dispositions remplacées, non plus que les infractions pour lesquelles des procédures n'auraient pas encore été intentées, lesquelles se continueront sous l'autorité desdites dispositions réglementaires remplacées ou modifiées jusqu'à jugement final et exécution.

Le présent règlement entre en vigueur conformément aux dispositions de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (RLRQ, c. A-19.1).

Rapport_financier_2018.pdf (1,14 mo)

Bilan_annuel_de_la_qualite_de_leau_potable_Grosses-Roches_2018.pdf (612,80 ko)

AVIS PUBLIC

EST PAR LES PRÉSENTES, donné par la soussignée, secrétaire-trésorière de la susdite municipalité, QUE :

DÉPÔT DU RÔLE DE PERCEPTION 

Conformément à la Loi sur la fiscalité municipale, le rôle de perception est complété pour l’exercice financier 2019.

Il est déposé au bureau municipal du 122, rue de la Mer à Grosses-Roches (Québec) G0J 2K0. 

Toute personne intéressée peut prendre connaissance à cet endroit durant les heures de bureau. 

Note : Sera procédé à l’expédition des comptes de taxes.

DONNÉ À Grosses-Roches, ce 28 janvier 2019.

Linda Imbeault

Directrice générale & Secrétaire-trésorière

Règlement_numéro_340_sur_le_code

d'éthique et de déontologie

des employés municipaux.pdf (332,99 ko)

Avis_important_concernant_le_ramonage.pdf (385,35 ko)

Avis_public_depot_de_role_2019-2020-_2021.pdf (178,88 ko)

Veuillez prendre note que pour le mois de septembre la route sera fermée à la circulation du lundi au vendredi entre 7h et 17h30. Seuement les véhicule d'urgence seront autorisés à circuler.

Merci de votre compréhension.

 Les dimanches après-midi de juillet et août seront animés à Grosses-Roches avec des jams de percussions en bord de mer. Dès 14 h, les gens de la Matanie sont invités, qu'ils soient munis ou non de tam-tams et autres percussions improvisées, à profiter de l'endroit, autour du Café du Havre situé près du quai de Grosses-Roches sur la Route de la Mer.

Cette initiative citoyenne du nouvel arrivant Jonathan Massé vise à apporter une contribution au rayonnement du village de Grosses-Roches, à montrer ses charmes, tout en créant des occasions pour les gens du village et de la Matanie de socialiser dans une ambiance hors du commun. La municipalité de Grosses-Roches s’est montrée emballée et lui a offert son appui.

L'ambiance musicale de ces après-midis festifs et décontractés repose sur la participation du public. L'activité se veut intergénérationnelle où tous peuvent prendre part, apprendre à se connaître et qui sait, peut-être développer des talents musicaux! L'espace est muni de plusieurs tables de pique-nique et de toutes les facilités pour accommoder les visiteurs. Les enfants pourront s’amuser dans le parc adjacent. De plus, l'endroit peut facilement accueillir les joueurs de frisbees, jongleurs du dimanche et autres cerfs-volistes.

Il y aura possibilité pour les artisans locaux qui aimeraient présenter leurs créations et produits de réserver un des 6 emplacements mis à leur disposition. Les exposants sont responsables de fournir leur présentoir. Les réservations se font auprès du bureau municipal au (418) 733-4273.

« J’espère que les gens participeront en grand nombre. Ceux qui ont déjà eu l’occasion d’aller aux Tam-tams du Mont-Royal savent à quel point l’ambiance est agréable. Ce serait vraiment génial si l’on réussissait à recréer quelque chose de similaire sur le bord du fleuve et qu’une petite tradition se crée le dimanche dans ce beau petit village. » a déclaré Jonathan Massé.

Le lancement des Percussionnistes du dimanche se fera le 1er juillet. Les  informations sont disponibles sur la page Facebook de l’événement : Les percussionnistes du dimanche.

-30-

Source :

Jonathan Massé

(514) 754-3143

Jon.masse@hotmail.com

Politique_familiale_municipale_2018-2022-vf-GR_2.pdf (1,52 mo)

Portrait_du_milieu_2018_Politique

familiale  municipale

de  Grosses-Roches.pdf (979,23 ko)

(Matane, le 14 mars 2018) – C’est le 29 mars 2018 que la MRC de La Matanie lancera la première édition de sa toute nouvelle infolettre : Lisez la Matanie.

La MRC souhaite, par ce média, informer ses citoyens de ce qui se passe au sein de son organisation et à l’échelle de la région. Parmi les sujets, on y trouvera l’actualité, les faits saillants de la réunion du Conseil, des chroniques données par les professionnels de la MRC, des offres d’emploi et plus encore. Sa première édition, quant-à-elle, présentera l’équipe et le nouveau Conseil, des gens qui travaillent collectivement pour les citoyens de La Matanie.

L’infolettre sera diffusée quatre fois par année à ses abonnés. Il faudra préalablement se rendre sur le site web www.lamatanie.ca pour s’inscrire et recevoir la publication.

M. le préfet, Denis Santerre, affirme être enthousiaste de la création de cette nouvelle publication : « Cela va permettre aux gens de connaitre davantage la MRC et le Conseil, d’être à jour sur les changements autour d’eux. Les gestes que nous posons et les décisions que nous prenons sont pour les citoyens de la Matanie, alors il est selon moi très pertinent de les tenir informés de notre travail. »

L’infolettre Lisez la Matanie a été pensée en continuité avec le concept Vivez la Matanie, la plateforme promotionnelle de la région.

-30-

Pour renseignements

Marie-Michèle Tremblay

Conseillère en communiciations et affaires publiques

MRC de La Matanie

418-562-6734

Après chaque élection le Conseil municipal doit adopter un nouveau Code d'étique

avec ou sans modification.

Reglement_numero_332_Code_dethique_des_elus.pdf (293,25 ko)

Veuillez prendre note que le Conseil municipal a passé une résolution modifiant l'endroit

d'affichage des avis publics.

L'affichage sur le babillard intérieur au bureau municipal demeure.

L'autre endroit sera dorénavant le mur extérieur en façade de l'immeuble appartenant au Club de

50 ans et Plus, au 159, rue Mgr Ross.

Statistique_population_2016_tableau.pdf (425,30 ko)

Madame Victoire Marin, mairesse

Monsieur Dominique Ouellet, conseiller au siège # 1

Monsieur Sylvain Tremblay, conseiller au siège # 2

Madame Sonia Bérubé, conseillère au siège # 3

Monsieur Serge Leblanc, conseiller au siège # 4

Madame Nicole Côté, conseillère au siège # 5

Monsieur Carol Fournier, conseiller au siège # 6

Résultat du recensement des votes :

Poste de maire :

Madame Victoire Marin 128 votes

Madame Pâquerette Coulombe 122 votes

et déclare que Victoire Marin a obtenu 6 votes de majorité.

Poste de conseiller au siège # 4 :

Monsieur Serge Leblanc  142 votes

Monsieur Jean-Yves St-Louis 107 votes

et déclare que Serge Leblanc a obtenu 35 votes de majorité.

Les autres élus ont tous été élus sans opposition.

Linda Imbeault, présidente d'élection

Voir l'avis public d'élection

Avis public d'Élection.pdf (402,92 ko)

appel_de_candidature_pompier.pdf (127,38 ko)

Tel qu'exigé par le Ministère de l'Environnement, vous trouverez ci-joint le rapport sur la qualité de l'eau potable 2015 tel que préparé par la Firme Nordikeau

Bilan_annuel_de_la_qualite_de_leau_potable_Grosses-Roches_2015.pdf (164,28 ko)

Voir la politique et le Plan d'action

Adoption de la nouvelle Politique "Municipalité amie des aînés " à la séance du conseil municipal le 1er juin 2015 et lancement de la nouvelle politique lundi le 22 juin prochain par un 5 à 7 à la salle du Club des 50 ans et Plus de Grosses-Roches. Bienvenue à tous !!!!

Le service incendie de la MRC de La Matanie cherche des pompiers volontaires pour la municipalité de Grosses-Roches.

Si cela vous intéresse, n’hésitez pas à communiquer avec Monsieur Jimmy Marceau, directeur du service au 418 562-6734 poste 213